<\/p>\n
Le site https:\/\/www.champagnevessier.com (ci-apr\u00e8s, le \u00ab Site \u00bb) est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Luxe Capital, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1 all\u00e9e des Pins \u2013 92330 Sceaux, immatricul\u00e9e au RCS de Nanterre sous le num\u00e9ro 798 359 873, repr\u00e9sent\u00e9e par son Pr\u00e9sident, Franck Vessier (ci-apr\u00e8s, l\u2019 \u00ab \u00c9diteur \u00bb). N\u00b0 de TVA : FR57798359873.
\n
\nL\u2019\u00c9diteur peut \u00eatre contact\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse email contact@champagnevessier.com ou au num\u00e9ro 06 86 82 71 45.<\/p>\n
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Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par DI SAS, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 St Germain de la Grange-78640 France.<\/p>\n
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\n
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\nLa marque Champagne VESSIER est d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l\u2019INPI sous le num\u00e9ro 4203154. Toute reproduction, imitation sera poursuivie au titre de l\u2019infraction de contrefa\u00e7on.<\/p>\n
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Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 3342-1 du Code de la Sant\u00e9 Publique qui stipule que la vente d’alcool \u00e0 des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, \u00e0 avoir dix-huit ans r\u00e9volus \u00e0 la date de la commande.
\n
\nL’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. Sachez consommer et appr\u00e9cier avec mod\u00e9ration.<\/p>\n
<\/p>\n
Version du 11\/12\/2020<\/p>\n
<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et de vente (les \u00ab CGUV \u00bb) constituent le socle de la relation contractuelle entre le client et Luxe Capital, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1 all\u00e9e des Pins \u2013 92330 Sceaux, immatricul\u00e9e au RCS de Nanterre sous le num\u00e9ro 798 359 873, repr\u00e9sent\u00e9e par son Pr\u00e9sident, Franck Vessier (ci-apr\u00e8s \u00ab Champagne Vessier \u00bb) pour lui permettre de passer commande des produits vendus par Calm Bert.
\n
\nLes CGUV sont pr\u00e9sentes sur le site internet \u00e9dit\u00e9 par Champagne Vessier, \u00e0 savoir : https:\/\/www.champagnevessier.com (le \u00ab Site \u00bb).
\n
\nLes CGUV sont opposables au consommateur qui reconna\u00eet, en cochant une case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir accept\u00e9es avant de passer commande.
\n
\nLes CGUV peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es par des stipulations des conditions particuli\u00e8res de vente ou bons de commande. En acceptant les CGUV, le Client renonce express\u00e9ment \u00e0 se pr\u00e9valoir de toutes \u00e9ventuelles conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.
\n
\nLe fait que Champagne Vessier ne se pr\u00e9vale pas \u00e0 un moment donn\u00e9 de l’une quelconque des CGUV ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement de l’une quelconque desdites conditions.
\n
\nChampagne Vessier se r\u00e9serve le droit de modifier ses CGUV. Elles seront alors applicables d\u00e8s leur mise en ligne sur le Site.
\n
\nLa nullit\u00e9 d’une clause contractuelle n’entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des CGUV. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGUV par Champagne Vessier ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGUV qui continuent \u00e0 produire leurs effets.
\n
\nLe Site est accessible \u00e0 tous les utilisateurs du r\u00e9seau internet par principe 24\/24h, 7\/7j, sauf interruption, programm\u00e9e ou non, par Champagne Vessier ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et\/ou de s\u00e9curit\u00e9 ou cas de force majeure ou mise \u00e0 jour du Site. Champagne Vessier ne saurait \u00eatre tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, r\u00e9sultant d’une indisponibilit\u00e9 du Site.
\n
\nChampagne Vessier ne garantit pas que le Site sera exempt d\u2019anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut \u00e0 cet \u00e9gard d\u00e9terminer librement et \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion toute p\u00e9riode d\u2019indisponibilit\u00e9 du Site ou de son contenu. Champagne Vessier ne peut non plus \u00eatre tenue responsable de probl\u00e8mes de transmission de donn\u00e9es, de connexion ou d\u2019indisponibilit\u00e9 du r\u00e9seau.<\/p>\n
<\/p>\n
Interdiction de vente de boissons alcooliques aux mineurs de moins de 18 ans.<\/strong> <\/p>\n Les produits sont ceux vendus par Champagne Vessier sur le Site (les \u00ab Produits \u00bb). Les Produits sont d\u00e9crits de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible et Champagne Vessier s\u2019engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour fournir une photo d\u2019illustration pour chaque Produit. Une description contiendra les dimensions du Produit et ses caract\u00e9ristiques. <\/p>\n Le Client pourra choisir les Produits qu\u2019il souhaite commander en les ajoutant \u00e0 son panier via la simulation en ligne. Afin de pouvoir commander, le Client devra s\u2019identifier sur le Site.<\/p>\n Identification pr\u00e9alable<\/strong> Proc\u00e9dure<\/strong> Livraison<\/strong> Paiement de la Commande<\/strong> Propri\u00e9t\u00e9 des produits objet de la Commande<\/strong> <\/p>\n Remboursement<\/strong> Cas particulier d\u2019un Produit non conforme<\/strong> \nEn dehors de ce d\u00e9lai, la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 telle que pr\u00e9vue par les articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation s\u2019appliquera. Le Produit non conforme fera alors l\u2019objet d\u2019un remplacement ou d\u2019une r\u00e9paration selon les modalit\u00e9s de co\u00fbts pr\u00e9vues par le Code de la consommation. Champagne Vessier comprend que la protection des donn\u00e9es et de la vie priv\u00e9e soit un enjeu pour l\u2019ensemble des internautes visitant le Site. Champagne Vessier s\u2019engage, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation RGPD, \u00e0 respecter votre vie priv\u00e9e et \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, c\u2019est \u00e0 dire susceptible de vous identifier directement ou indirectement en tant que personne. Pour en savoir plus, nous vous invitons \u00e0 lire notre Politique de confidentialit\u00e9 concernant le respect de la vie priv\u00e9e. La responsabilit\u00e9 de Champagne Vessier ne peut pas \u00eatre engag\u00e9e en cas d’inex\u00e9cution ou de mauvaise ex\u00e9cution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et impr\u00e9visible d’un tiers au contrat, soit \u00e0 la force majeure. Toutes les dispositions contractuelles d\u00e9finies ci-dessus sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront les seuls comp\u00e9tents. <\/p>\n Politique de retour<\/strong> \nFormulaire de r\u00e9tractation<\/strong> <\/p>\n La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 a pour vocation de vous aider \u00e0 comprendre comment sont collect\u00e9es, trait\u00e9es et conserv\u00e9es vos donn\u00e9es personnelles par CHAMPAGNE VESSIER via le site : www.champagnevessier.com <\/p>\n La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 a pour vocation de vous aider \u00e0 comprendre comment sont collect\u00e9es, trait\u00e9es et conserv\u00e9es vos donn\u00e9es personnelles par CHAMPAGNE VESSIER (ci-apr\u00e8s ” CHAMPAGNE VESSIER “, “nous “, ” notre ” et ” nos “), responsable du traitement au sens de la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, dont l\u2019\u00e9tablissement est situ\u00e9 Le Vicomte \u2013 22960 Pledran, dont l\u2019identifiant SIREN est le 883 630 261. <\/p>\n Nous recevons et traitons un certain nombre d\u2019informations, pouvant inclure des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant lorsque vous acc\u00e9dez et utiliser notre site selon diff\u00e9rents moyens : <\/p>\n Nous collectons les donn\u00e9es suivantes : <\/p>\n <\/p>\n En notre qualit\u00e9 de responsable de traitement, nous serons les premiers destinataires de vos donn\u00e9es personnelles. <\/p>\n <\/p>\n Nous veillons \u00e0 s\u00e9curiser les donn\u00e9es personnelles de mani\u00e8re ad\u00e9quate et appropri\u00e9e et avons pris les pr\u00e9cautions utiles afin de pr\u00e9server et faire pr\u00e9server par nos sous-traitants h\u00e9bergeurs la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es et notamment emp\u00eacher qu\u2019elles ne soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou communiqu\u00e9es \u00e0 des personnes non autoris\u00e9es. <\/p>\n <\/p>\n Toute donn\u00e9e personnelle sera d\u00e9truite imm\u00e9diatement \u00e0 compter de la suppression du compte de l’utilisateur. <\/p>\n <\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation europ\u00e9enne en mati\u00e8re de protections des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous b\u00e9n\u00e9ficiez des droits suivants : <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n Lors de la consultation du site https:\/\/www.champagnevessier.com (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb), des cookies sont d\u00e9pos\u00e9s sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone. <\/p>\n <\/p>\n Un cookie est un petit fichier texte qui peut \u00eatre plac\u00e9 sur votre terminal \u00e0 l\u2019occasion de la consultation d\u2019un site internet. Un fichier cookie permet \u00e0 son \u00e9metteur d\u2019identifier le terminal dans lequel il est enregistr\u00e9, pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 ou d\u2019enregistrement dudit cookie. <\/p>\n <\/p>\n Les cookies plac\u00e9s sur notre Site peuvent \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s par Champagne Vessier ou par des tiers. <\/p>\n <\/p>\n Nous utilisons plusieurs cat\u00e9gories de cookies dont les finalit\u00e9s sont d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. En aucun cas ces cookies ne sont utilis\u00e9s pour collecter des informations nominatives (comme votre nom par exemple). Les principaux cookies que nous utilisons :<\/p>\n 2. Les cookies nous permettant d\u2019\u00e9tablir des statistiques de fr\u00e9quentation<\/strong> <\/p>\n Selon le type de cookies que vous souhaitez d\u00e9sactiver, vous pouvez exprimer votre choix : Plus d\u2019information sur les cookies<\/strong> MENTIONS L\u00c9GALES \u00c9dition du site : Le site https:\/\/www.champagnevessier.com (ci-apr\u00e8s, le \u00ab Site \u00bb) est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Luxe Capital, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1 all\u00e9e des Pins \u2013 92330 Sceaux, immatricul\u00e9e au RCS de Nanterre sous le num\u00e9ro 798 359 873, repr\u00e9sent\u00e9e par son Pr\u00e9sident, Franck […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-427","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\n
\nLa preuve de majorit\u00e9 de l’acheteur est exig\u00e9e au moment de la vente en ligne.<\/p>\n2. Produits et prix<\/h3>\n
\n
\nL’abus d’alcool est dangereux pour la sant\u00e9. A consommer avec mod\u00e9ration. La consommation de boissons alcoolis\u00e9es pendant la grossesse, m\u00eame en faible quantit\u00e9, peut avoir des cons\u00e9quences graves pour la sant\u00e9 de l\u2019enfant.
\n
\nLes photographies du site sont les plus fid\u00e8les possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits propos\u00e9s, lequel peut notamment pr\u00e9senter une variance de couleur.
\n
\nLes prix de vente, conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 112-1 du code de la consommation, sont indiqu\u00e9s, pour chacun des produits figurant dans le catalogue \u00e9lectronique, en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison et de transport mentionn\u00e9s avant validation de la commande et factur\u00e9s en suppl\u00e9ment.
\n
\nLe montant total d\u00fb par le Client est indiqu\u00e9 sur la page de confirmation de commande.
\n
\nLe prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande.
\n
\nLe prix de vente des produits ne comprend pas les frais de port factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix.
\n
\nTout imp\u00f4t, taxe, droit de douane ou autre prestation \u00e0 payer en application des r\u00e8glements fran\u00e7ais ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont \u00e0 la charge du Client.
\n
\nChampagne Vessier se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, tout en garantissant au consommateur l’application du prix en vigueur au jour de la commande.
\n
\nLes produits sont propos\u00e9s et livr\u00e9s dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n3. Commande, livraison et paiement<\/h3>\n
\n
\nAfin de passer une commande (ci-apr\u00e8s, la \u00ab Commande \u00bb), le Client doit s\u2019identifier sur le Site en renseignant son adresse email, et ses coordonn\u00e9es de livraison (nom, pr\u00e9nom, adresse postale et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone).
\n
\nPour passer commande sur le Site, le Client doit :
\n– \u00catre majeur pour passer toute commande d\u2019alcool
\n– Avoir la capacit\u00e9 l\u00e9gale de contracter
\n– Disposer d\u2019une adresse dans l\u2019un des pays livr\u00e9s
\n– \u00catre titulaire d\u2019un compte bancaire provisionn\u00e9 lui permettant de payer en ligne le montant de sa commande <\/p>\n
\nApr\u00e8s avoir ajout\u00e9 les Produits souhait\u00e9s \u00e0 son panier, et apr\u00e8s identification, le Client a le choix de choisir son mode de livraison et de paiement.<\/p>\n
\n
\nLa livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contr\u00f4le du bien.
\n
\nLa livraison s’effectue conform\u00e9ment \u00e0 la Commande par la remise du Produit au Client \u00e0 l\u2019adresse postale indiqu\u00e9e par ce dernier dans le cadre de la Commande.
\n
\nLes modalit\u00e9s de la livraison peuvent \u00e9voluer en fonction de la Commande et seront toujours indiqu\u00e9es, ainsi que le prix y aff\u00e9rent, avant la validation de ladite Commande.
\n
\nLes commandes sont effectu\u00e9es par diff\u00e9rents transporteurs selon le type de produit command\u00e9 et la destination (France ou international).
\n
\nLes d\u00e9lais de livraison sont indiqu\u00e9s aussi exactement que possible mais sont en fonction des possibilit\u00e9s d’approvisionnement et de transport de Champagne Vessier ou de son transporteur.
\n
\nEn cas d\u2019absence, le Client se doit de v\u00e9rifier les informations de son suivi et contacter le transporteur si n\u00e9cessaire ce qui lui permettra de retirer les produits command\u00e9s pendant un d\u00e9lai indiqu\u00e9 par le service de livraison.
\n
\nConsignes \u00e0 l\u2019importation : Nous ne pouvons \u00eatre inform\u00e9s de la l\u00e9gislation propre \u00e0 chaque pays.
\n
\nIl appartient donc \u00e0 chaque client de ne pas commander de marchandises interdites \u00e0 l\u2019importation dans son pays. Si tel \u00e9tait cependant le cas, nous ne serons pas tenus responsable du rejet de la marchandise par les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/p>\n
\n
\nLe r\u00e8glement est d\u00fb \u00e0 la passation de la Commande. La Commande fera l\u2019objet d\u2019un paiement par carte bancaire. Le prix de la Commande sera d\u00e9bit\u00e9 \u00e0 la commande des Produits.
\n
\nEn cas de d\u00e9faut de paiement, la vente sera r\u00e9sili\u00e9e de plein droit si bon semble \u00e0 Champagne Vessier qui pourra demander, en r\u00e9f\u00e9r\u00e9, la restitution des
\nProduits, sans pr\u00e9judice de tous autres dommages et int\u00e9r\u00eats.
\n
\nAvant de cliquer sur le bouton \u00ab Commander \u00bb, le Client a la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le d\u00e9tail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages
\npr\u00e9c\u00e9dentes pour corriger d’\u00e9ventuelles erreurs ou \u00e9ventuellement modifier sa commande.
\n
\nLa confirmation de la Commande entra\u00eene acceptation des CGUV et forme le contrat.
\n
\nL’acceptation de l’offre par le Client est valid\u00e9e, conform\u00e9ment au proc\u00e9d\u00e9 du double clic, par la confirmation de la Commande.
\n
\nToute modification de commande par le Client apr\u00e8s confirmation de sa commande est soumise \u00e0 l’acceptation de Champagne Vessier.
\n
\nL’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable de mani\u00e8re constituer une copie fid\u00e8le et durable conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1360 du code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent \u00eatre produits \u00e0 titre de preuve du contrat.
\n
\nLe site est dot\u00e9 d’un syst\u00e8me de s\u00e9curisation des paiements en ligne permettant au consommateur de crypter la transmission de ses donn\u00e9es bancaires.
\n
\nChampagne Vessier demeure propri\u00e9taire des produits vendus jusqu’au complet paiement du prix et le Client s’engage, tant que la propri\u00e9t\u00e9 ne lui est pas transf\u00e9r\u00e9e, \u00e0 prendre toutes les pr\u00e9cautions utiles \u00e0 la bonne conservation des produits.
\n
\nUne facture sera \u00e9tablie par Champagne Vessier et communiqu\u00e9e au Client sur l\u2019adresse courriel communiqu\u00e9e lors de la Commande. <\/p>\n
\n
\nLa commande des Produits est r\u00e9alis\u00e9e via le Site apr\u00e8s que le Client ait pu s\u2019identifier au pr\u00e9alable. Toute Commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits objets de ladite Commande ainsi que des CGUV.
\n
\nChampagne Vessier adressera un courriel de confirmation de la Commande au Client \u00e0 l\u2019adresse email indiqu\u00e9e. Champagne Vessier se r\u00e9serve le droit de bloquer la Commande dans le cas o\u00f9 un probl\u00e8me tel qu\u2019un d\u00e9faut de paiement, une adresse email invalide ou une difficult\u00e9 serait d\u00e9tect\u00e9.
\n
\nEn cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un Produit objet de la Commande, Champagne Vessier en informera le Client par courriel.
\n
\nEn cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un Produit, le Client aura le choix soit :
\n– d\u2019accepter que la Commande soit maintenue. Champagne Vessier d\u00e9bitera le prix convenu et communiquera une date de livraison approximative au Client. Ce retard de livraison ne donnera droit \u00e0 aucune compensation au Client ; ou
\n– d\u2019annuler la Commande. La Commande sera alors annul\u00e9e et fera l\u2019objet d\u2019un remboursement par Champagne Vessier.<\/p>\n4. Retour des produits<\/h3>\n
\nConform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de vos produits pour exercer votre droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9. Apr\u00e8s communication de votre d\u00e9cision d\u2019exercer votre droit de r\u00e9tractation dans ce d\u00e9lai de 14 jours, vous disposez d\u2019un autre d\u00e9lai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concern\u00e9s par la r\u00e9tractation.
\n
\nPendant ce d\u00e9lai, le Client pourra retourner les Produits neufs et non utilis\u00e9s, sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni payer de p\u00e9nalit\u00e9.
\n
\nLes Produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s intacts et complets et ne doivent pas avoir \u00e9t\u00e9 ouverts.
\n
\nPour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le bon fonctionnement des Produits, le Client peut uniquement les manipuler et les inspecter d\u2019une mani\u00e8re qui lui serait \u00e9galement permise en magasin. Par cons\u00e9quent, l\u2019Acheteur devrait manipuler et inspecter les Produits avec toute la pr\u00e9caution n\u00e9cessaire.
\n
\nTous les Produits peuvent faire l\u2019objet d\u2019une r\u00e9tractation, except\u00e9 ceux exclus par l\u2019article L. 221-28 du Code de la consommation.
\n
\nLes frais d\u2019exp\u00e9dition pour retourner le Produit sont \u00e0 la charge du Client.
\n
\nChampagne Vessier s\u2019engage \u00e0 rembourser le Client de la totalit\u00e9 des sommes qui lui ont \u00e9t\u00e9 vers\u00e9es \u00e0 la r\u00e9ception du Produit retourn\u00e9 et \u00e0 la constatation de la bonne qualit\u00e9 de ce dernier. Le remboursement sera effectu\u00e9 via le moyen de paiement utilis\u00e9 lors de la Commande.<\/p>\n
\n
\nDans le cas o\u00f9 le Produit livr\u00e9 ne serait pas conforme (erreur de Produit, Produit d\u00e9fectueux, endommag\u00e9), le Client peut faire toute r\u00e9serve \u00e9crite au plus tard dans les trois (3) jours calendaires suivant la r\u00e9ception du colis aupr\u00e8s du transporteur et\/ou de Champagne Vessier directement sur le Site.
\n
\nUn remboursement ou un \u00e9change, si le Produit est toujours disponible, pourra \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 pour toute Produit non conforme et pour lequel le Client a effectu\u00e9 valablement des r\u00e9serves dans le d\u00e9lai pr\u00e9cis\u00e9.<\/p>\n
\n
\nLa garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 s\u2019applique ind\u00e9pendamment de la garantie commerciale \u00e9ventuellement consentie.
\n
\nAinsi le Client :
\n(i) b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un d\u00e9lai de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du Produit pour agir en d\u00e9faut de conformit\u00e9 du Produit
\n(ii) est dispens\u00e9 de rapporter la preuve de l\u2019existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 du bien durant les dix (6) mois suivant la d\u00e9livrance du Produit,
\n(iii) peut choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du Produit, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par l\u2019article L. 217-9 du code de la consommation.
\n
\nEn outre, le Client peut \u00e9galement mettre en \u0153uvre la garantie l\u00e9gale au titre des vices cach\u00e9s de la chose vendue, au sens des articles 1641 et suivants du Code civil. La garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s permet au Client dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice, le remboursement d\u2019un Produit qui s\u2019est r\u00e9v\u00e9l\u00e9 impropre \u00e0 son usage.
\n
\nLa garantie des vices cach\u00e9s permet au Client d\u2019\u00eatre prot\u00e9g\u00e9 contre les d\u00e9fauts cach\u00e9s du Produit achet\u00e9 et qui en emp\u00eachent l\u2019usage ou l\u2019affectant \u00e0 un point tel que le Client ne l\u2019aurait pas achet\u00e9.
\n
\nLe Client a alors le choix entre deux options : garder le Produit et demander une r\u00e9duction du prix, ou rendre le Produit et demander le remboursement du prix pay\u00e9, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1644 du Code civil.
\n
\nAfin de mettre en \u0153uvre ces garanties, le Produit doit \u00eatre retourn\u00e9, son \u00e9tat d\u2019origine, neuf, avec les r\u00e9f\u00e9rences de la Commande initiale et copie de la r\u00e9clamation au si\u00e8ge social de Champagne Vessier, apr\u00e8s l\u2019envoi d\u2019un courrier \u00e9lectronique signalant le motif du retour du Produit.
\n
\nIl est rappel\u00e9 les dispositions l\u00e9gales suivantes :
\n
\nArt. L217-4 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab Le vendeur livre un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance. Il r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9. \u00bb
\n
\nArt. L217-5 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab Le bien est conforme au contrat : 1\u00b0 S’il est propre \u00e0 l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas \u00e9ch\u00e9ant (a) s’il correspond \u00e0 la description donn\u00e9e par le vendeur et poss\u00e8de les qualit\u00e9s que celui-ci a pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l’acheteur sous forme d’\u00e9chantillon ou de mod\u00e8le ;(b) s’il pr\u00e9sente les qualit\u00e9s qu’un acheteur peut l\u00e9gitimement attendre eu \u00e9gard aux d\u00e9clarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son repr\u00e9sentant, notamment dans la publicit\u00e9 ou l’\u00e9tiquetage ; 2\u00b0 Ou s’il pr\u00e9sente les caract\u00e9ristiques d\u00e9finies d’un commun accord par les parties ou est propre \u00e0 tout usage sp\u00e9cial recherch\u00e9 par l’acheteur, port\u00e9 \u00e0 la connaissance du vendeur et que ce dernier a accept\u00e9. \u00bb
\n
\nArt. L217-7 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab Les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 qui apparaissent dans un d\u00e9lai de vingt-quatre mois \u00e0 partir de la d\u00e9livrance du bien sont pr\u00e9sum\u00e9s exister au moment de la d\u00e9livrance, sauf preuve contraire. Pour les biens vendus d’occasion, ce d\u00e9lai est fix\u00e9 \u00e0 six mois. Le vendeur peut combattre cette pr\u00e9somption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le d\u00e9faut de conformit\u00e9 invoqu\u00e9. \u00bb
\n
\nArt. L217-8 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab L’acheteur est en droit d’exiger la conformit\u00e9 du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformit\u00e9 en invoquant un d\u00e9faut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contract\u00e9. Il en va de m\u00eame lorsque le d\u00e9faut a son origine dans les mat\u00e9riaux qu’il a lui-m\u00eame fournis. \u00bb
\n
\nArt. L217-9 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab En cas de d\u00e9faut de conformit\u00e9, l’acheteur choisit entre la r\u00e9paration et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas proc\u00e9der selon le choix de l’acheteur si ce choix entra\u00eene un co\u00fbt manifestement disproportionn\u00e9 au regard de l’autre modalit\u00e9, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du d\u00e9faut. Il est alors tenu de proc\u00e9der, sauf impossibilit\u00e9, selon la modalit\u00e9 non choisie par l’acheteur. \u00bb
\n
\nArt. L217-10 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab Si la r\u00e9paration et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La m\u00eame facult\u00e9 lui est ouverte : 1\u00b0 Si la solution demand\u00e9e, propos\u00e9e ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut \u00eatre mise en \u0153uvre dans le d\u00e9lai d’un mois suivant la r\u00e9clamation de l’acheteur ; 2\u00b0 Ou si cette solution ne peut l’\u00eatre sans inconv\u00e9nient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La r\u00e9solution de la vente ne peut toutefois \u00eatre prononc\u00e9e si le d\u00e9faut de conformit\u00e9 est mineur. \u00bb
\n
\nArt. L217-11 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab L’application des dispositions des articles L. 217-9 et L. 217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. Ces m\u00eames dispositions ne font pas obstacle \u00e0 l’allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats. \u00bb
\n
\nArt. L217-12 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab L’action r\u00e9sultant du d\u00e9faut de conformit\u00e9 se prescrit par deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien. \u00bb
\n
\nArt. L217-13 du Code de la Consommation :<\/strong> \u00ab Les dispositions de la pr\u00e9sente section ne privent pas l’acheteur du droit d’exercer l’action r\u00e9sultant des vices r\u00e9dhibitoires telle qu’elle r\u00e9sulte des articles 1641 \u00e0 1649 du code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi. \u00bb
\n
\nArt. 1641 du Code Civil :<\/strong> \u00ab Le vendeur est tenu de la garantie \u00e0 raison des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue qui la rendent impropre \u00e0 l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donn\u00e9 qu’un moindre prix, s’il les avait connus. \u00bb
\n
\nArt.1642 du Code Civil :<\/strong> \u00ab Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-m\u00eame. \u00bb
\n
\nArt. 1643 du Code Civil :<\/strong> \u00ab Il est tenu des vices cach\u00e9s, quand m\u00eame il ne les aurait pas connus, \u00e0 moins que, dans ce cas, il n’ait stipul\u00e9 qu’il ne sera oblig\u00e9 \u00e0 aucune garantie. \u00bb
\n
\nArt. 1644 du Code Civil :<\/strong> \u00ab Dans le cas des articles 1641 et 1643, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. \u00bb
\n
\nArt. 1646 du Code Civil :<\/strong> \u00ab Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’\u00e0 la restitution du prix, et \u00e0 rembourser \u00e0 l’acqu\u00e9reur les frais occasionn\u00e9s par la vente. \u00bb
\n
\nArt. 1648 du Code Civil :<\/strong> \u00ab L’action r\u00e9sultant des vices r\u00e9dhibitoires doit \u00eatre intent\u00e9e par l’acqu\u00e9reur dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice. (\u2026) \u00bb<\/p>\n5. Donn\u00e9es personnelles et liste d’opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique<\/h3>\n
\n
\nDans le cadre de la Commande, Champagne Vessier a vocation \u00e0 r\u00e9colter des donn\u00e9es personnelles du Client. Champagne Vessier s\u2019engage \u00e0 prot\u00e9ger les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel des Clients.
\n
\nLes fichiers comportant des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u00e9cessaires pour la Commande sont notamment conserv\u00e9s sur les serveurs de l\u2019h\u00e9bergeur du site Champagne Vessier. Ce prestataire assure \u00eatre en conformit\u00e9 avec les prescriptions du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD). Champagne Vessier ne communique pas et ne fait pas commerce des donn\u00e9es personnelles des Clients.
\n
\nAu stade de la Commande sur le Site, le Client consent express\u00e9ment \u00e0 la collecte et au traitement de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u00e9cessaires pour effectuer les Commandes.
\n
\nLes donn\u00e9es personnelles r\u00e9colt\u00e9es par Champagne Vessier ont pour objet de permettre la r\u00e9alisation de la Commande. Les diff\u00e9rentes donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnelles ne seront pas conserv\u00e9es plus longtemps que n\u00e9cessaire aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9colt\u00e9es, y compris au regard du respect des obligations l\u00e9gales ou fiscales.
\n
\nConform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifi\u00e9e par la loi n\u00b02004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 dite \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb, et au r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD), sous r\u00e9serve de justifier de votre identit\u00e9, tout Client, quelle que soit sa nationalit\u00e9, dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification et de suppression de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Chaque Client est \u00e9galement en droit de solliciter une limitation du traitement de ses donn\u00e9es et dispose, par ailleurs, d\u2019un droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es ainsi que d\u2019un droit d\u2019opposition au traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel le concernant.
\n
\nAux fins d\u2019application de la pr\u00e9sente clause et, notamment, de s\u2019assurer du traitement de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es des Clients, Champagne Vessier a d\u00e9sign\u00e9, conform\u00e9ment aux dispositions du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD), un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es, qu\u2019il est possible de contacter \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@champagnevessier.com
\n
\nEn tout \u00e9tat de cause, tout Client a le droit de faire toute r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL.
\n
\nVous avez la possibilit\u00e9 de vous inscrire gratuitement sur une liste d\u2019opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique BLOCTEL (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne plus \u00eatre d\u00e9march\u00e9 t\u00e9l\u00e9phoniquement par un professionnel avec lequel vous n\u2019avez pas de relation contractuelle en cours, conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b02014-344 du 17 mars 2014 relative \u00e0 la consommation.
\n
\nTout consommateur a la possibilit\u00e9 de s\u2019inscrire gratuitement sur cette liste sur le site https:\/\/conso.bloctel.fr\/index.php\/inscription.php.<\/p>\n6. R\u00e9sponsabilit\u00e9<\/h3>\n
\n
\nChampagne Vessier ne saura \u00eatre tenu responsable des dommages caus\u00e9s par un m\u00e9susage d\u2019un de ses Produits ou par non-respect des pr\u00e9cautions d\u2019utilisation et conditions d\u2019hygi\u00e8ne, de stockage et de s\u00e9curit\u00e9 lors de l\u2019utilisation d\u2019un de ses Produits.<\/p>\n7. Comp\u00e9tence – contestation<\/h3>\n
\n
\nIl est \u00e9galement rappel\u00e9 que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable du litige qui l\u2019oppose \u00e0 un professionnel. A cet effet, Champagne Vessier garantit au Client le recours effectif \u00e0 un dispositif de m\u00e9diation de la consommation.
\n
\nM\u00e9diation des litiges de consommation : Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la consommation concernant le r\u00e8glement amiable des litiges, Champagne Vessier adh\u00e8re au Service du M\u00e9diateur du e-commerce [Sas M\u00e9diation Solution]<\/strong> dont les coordonn\u00e9es sont les suivantes : [222, chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost] \u2013 [https:\/\/www.sasmediationsolution-conso.fr]<\/strong>
\n
\nVous pouvez recourir au service de m\u00e9diation pour les litiges de consommation li\u00e9s \u00e0 une commande effectu\u00e9e sur internet.
\n
\nPour conna\u00eetre les modalit\u00e9s de saisine du M\u00e9diateur : [contact@sasmediationsolution-conso.fr].<\/strong>
\n
\nIl est enfin rappel\u00e9 que la m\u00e9diation n’est pas obligatoire mais uniquement propos\u00e9e afin de r\u00e9soudre les litiges en \u00e9vitant un recours \u00e0 la justice.
\n
\nLe Client peut \u00e9galement entrer en contact avec la plateforme de r\u00e9solution des litiges mise en ligne par la Commission Europ\u00e9enne \u00e0 l’adresse suivante : http:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/.<\/p>\n
\n
\nConform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de vos produits pour exercer votre droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9. Apr\u00e8s communication de votre d\u00e9cision d\u2019exercer votre droit de r\u00e9tractation dans ce d\u00e9lai de 14 jours, vous disposez d\u2019un autre d\u00e9lai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concern\u00e9s par la r\u00e9tractation.
\n
\nPendant ce d\u00e9lai, le Client pourra retourner les Produits neufs et non ouverts, sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni payer de p\u00e9nalit\u00e9.
\n
\nLes Produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s intacts et complets et ne doivent pas avoir \u00e9t\u00e9 ouverts.
\n
\nTous les Produits peuvent faire l\u2019objet d\u2019une r\u00e9tractation, except\u00e9 ceux exclus par l\u2019article L. 221-28 du Code de la consommation.
\n
\nLes frais d\u2019exp\u00e9dition pour retourner le Produit sont \u00e0 la charge du Client.
\n
\nChampagne Vessier s\u2019engage \u00e0 rembourser le Client de la totalit\u00e9 des sommes qui lui ont \u00e9t\u00e9 vers\u00e9es \u00e0 la r\u00e9ception du Produit retourn\u00e9 et \u00e0 la constatation de la bonne qualit\u00e9 de ce dernier. Le remboursement sera effectu\u00e9 via le moyen de paiement utilis\u00e9 lors de la Commande.
\n
\nLe Client devra faire valoir son droit de r\u00e9tractation :
\n– soit en remplissant d\u00fbment le formulaire de r\u00e9tractation propos\u00e9 ci-dessous et en le retournant par voie postale au si\u00e8ge social de Champagne Vessier ;
\n– soit en contactant le service client par email \u00e0 contact@champagnevessier.com
\n
\nLes retours ne seront accept\u00e9s que si la proc\u00e9dure de retour des produits est respect\u00e9e par le Client.<\/p>\n
\n <\/p>\n
\n
\nCHAMPAGNE VESSIER \u2013 service retour
\n
\nJe vous notifie par la pr\u00e9sente, ma r\u00e9tractation du contrat portant sur la vente du ou des produit(s) ci-apr\u00e8s mentionn\u00e9(s) :
\n
\nCommand\u00e9 le :
\n
\nRe\u00e7u le :
\n
\nNum\u00e9ro de commande :
\n
\nNom du client :
\n
\nAdresse du client :
\n
\nSignature du client :
\n
\nDate :<\/p>\nPOLITIQUE DE CONFIDENTIALITE<\/h2>\n
www.champagnevessier.com<\/h3>\n
\n
\nLa liste ci-dessous reproduit les diff\u00e9rentes sections de de cette politique de confidentialit\u00e9, vous pouvez cliquer directement sur les titres ci-dessous afin d\u2019acc\u00e9der \u00e0 une section sp\u00e9cifique de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9.
\n
\nCHAMPAGNE VESSIER comprend que la protection des donn\u00e9es et de la vie priv\u00e9e soit un enjeu pour l\u2019ensemble des utilisateurs visitant le site CHAMPAGNE VESSIER.
\n
\nCHAMPAGNE VESSIER s\u2019engage, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e8glementation RGPD, \u00e0 respecter votre vie priv\u00e9e et \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, c\u2019est \u00e0 dire susceptible de vous identifier directement ou indirectement en tant que personne.
\n
\nL\u2019objectif de la pr\u00e9sente politique de respect de la vie priv\u00e9e est de vous pr\u00e9senter les engagements de CHAMPAGNE VESSIER en la mati\u00e8re.<\/p>\n1-\tResponsable de traitement \/ Contact<\/h3>\n
\n
\nCHAMPAGNE VESSIER est joignable via les moyens de contact suivants :
\n– En nous contactant par email via contact@champagnevessier.com
\n– En nous joignant par t\u00e9l\u00e9phone au 06 86 82 71 45
\n– En nous adressant un courrier au 1 all\u00e9e des Pins \u2013 92330 Sceaux.<\/p>\n2- Quand sont collect\u00e9es vos donn\u00e9es personnelles ?<\/h3>\n
\n– Lorsque vous nous fournissez directement vos donn\u00e9es personnelles en remplissant un formulaire de contact pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sur notre site
\n– Lorsque vous passez commande sur notre site
\n– Lorsque vous liez votre compte sur le site \u00e0 un compte ouvert sur un site ou r\u00e9seau social tiers ou dans les limites toutefois permises par les param\u00e8tres de confidentialit\u00e9 que vous aurez d\u00e9finis sur ce site ou r\u00e9seau social tiers.
\n
\nVia les fichiers journaux de nos serveurs et via nos outils et technologies de suivi de type ” cookies ” pr\u00e9sents sur notre site, nous suivons votre activit\u00e9 et la fa\u00e7on dont vous utilisez notre site.<\/p>\n3- Traitements de donn\u00e9es personnelles r\u00e9alis\u00e9s par CHAMPAGNE VESSIER<\/h3>\n
\n– Nom
\n– Pr\u00e9nom
\n– Mail
\n– Adresse
\n– Adresse IP
\n– Donn\u00e9es bancaires
\n– Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone
\nTraitements de donn\u00e9es personnelles<\/span><\/p>\n4- Destinataires des donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n
\n
\nVos donn\u00e9es seront plus sp\u00e9cifiquement trait\u00e9es par le personnel suivant : dirigeant.
\n
\nNous pouvons par ailleurs \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 partager vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers dans les situations suivantes :
\n
\n– Vos donn\u00e9es personnelles pourront \u00eatre communiqu\u00e9es le cas \u00e9ch\u00e9ant aux autorit\u00e9s de police (sur r\u00e9quisition judiciaire) ou \u00e0 toute personne habilit\u00e9e judiciairement \u00e0 recevoir ces informations (sur ordonnance du juge).<\/p>\n5- Comment seront h\u00e9berg\u00e9es vos donn\u00e9es personnelles ?<\/h3>\n
\n
\nVos donn\u00e9es sont h\u00e9berg\u00e9es chez Interxion Espana, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Calle Albasanz 71 \u2013 28037 Madrid.
\n
\nL\u2019ensemble des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont h\u00e9berg\u00e9es en Europe ou dans des pays reconnus par la Commission Europ\u00e9enne comme b\u00e9n\u00e9ficiant d\u2019une protection ad\u00e9quate des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/p>\n6- Dur\u00e9e de conservation du traitement de donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n
\n
\nVos donn\u00e9es personnelles seront \u00e9galement d\u00e9truites si vous ne vous \u00eates pas connect\u00e9 \u00e0 votre compte utilisateur ou utilis\u00e9 les services propos\u00e9s par CHAMPAGNE VESSIER pendant une p\u00e9riode de plus six (6) mois.
\n
\nElles seront ensuite archiv\u00e9es sur des bases de donn\u00e9es distinctes afin de r\u00e9pondre \u00e0 nos obligations l\u00e9gales pour une dur\u00e9e ne pouvant exc\u00e9der cinq (5) ans \u00e0 compter de leur archivage.<\/p>\n7- Exercice des droits l\u00e9gaux <\/h3>\n
\n
\n– Un droit d\u2019acc\u00e8s vous permettant \u00e0 tout moment de savoir si vos donn\u00e9es personnelles sont ou ne sont pas trait\u00e9es par nos services et lorsqu\u2019elles le sont, d\u2019avoir acc\u00e8s auxdites donn\u00e9es personnelles et aux informations requises par la loi concernant les modalit\u00e9s de traitement de ces donn\u00e9es,
\n
\n– Un droit de rectification vous permettant, de demander \u00e0 ce que soient corrig\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais toute inexactitude concernant les donn\u00e9es personnelles vous concernant,
\n
\n– Un droit \u00e0 l\u2019effacement, vous permettant de demander dans les meilleurs d\u00e9lais \u00e0 ce que vos donn\u00e9es personnelles soient effac\u00e9es, sous r\u00e9serve que cette demande d\u2019effacement respecte les conditions requises par la loi applicable,
\n
\n– Un droit \u00e0 la limitation du traitement de vos donn\u00e9es personnelles, sous r\u00e9serve que cette demande de limitation respecte les conditions requises par la loi applicable,
\n
\n– Un droit \u00e0 la portabilit\u00e9 vous permettant de recevoir vos donn\u00e9es personnelles dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine, ou \u00e0 demander que ces donn\u00e9es personnelles soit transmises \u00e0 un autre responsable de traitement, sous r\u00e9serve que cette demande de portabilit\u00e9 respecte les conditions requises par la loi applicable,
\n
\n– Un droit d\u2019opposition au traitement de vos donn\u00e9es personnelles pour des raisons tenant \u00e0 votre situation particuli\u00e8re sous r\u00e9serve que cette opposition respecte les conditions requises par la loi applicable,
\n
\n– Le droit de retirer \u00e0 tout moment le consentement sp\u00e9cifique donn\u00e9 \u00e0 la collecte de vos donn\u00e9es personnelles, notamment lorsque le traitement de vos donn\u00e9es personnelles sert \u00e0 des fins de prospection commerciale,
\n
\n– Le droit de d\u00e9finir des directives relatives \u00e0 la conservation, \u00e0 l’effacement et \u00e0 la communication de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 compter de votre d\u00e9c\u00e8s.
\n
\nNous nous basons sur l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime pour la collecte de ces donn\u00e9es et suit les recommandations de la CNIL en mati\u00e8re de prospection commerciale.
\n
\nCes droits pourront \u00eatre exerc\u00e9s en nous contactant directement \u00e0 l\u2019adresse email suivante : contact@champagnevessier.com ou en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site.
\n
\nToute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la copie d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9. Nous traiterons votre demande dans les meilleurs d\u00e9lais et sous un mois maximum.
\n
\nEn ce qui concerne le retrait de votre consentement \u00e0 des fins de prospection commerciale, un lien de d\u00e9sinscription sera \u00e9galement fourni dans toute sollicitation commerciale vous \u00e9tant directement adress\u00e9e.
\n
\nLes r\u00e9clamations relatives \u00e0 l\u2019utilisation de vos donn\u00e9es personnelles peuvent le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00e9galement \u00eatre adress\u00e9es \u00e0 la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX
\n
\nCertains param\u00e9trages de navigateurs vous permettent de refuser \/ supprimer les cookies : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
\n
\nCertains outils vous permettent de s\u00e9lectionner les cookies que vous acceptez ou refusez, tels que Your Online Choices : http:\/\/www.youronlinechoices.com\/fr\/<\/p>\nPOLITIQUE DE COOKIES<\/h2>\n
Introduction<\/h3>\n
\n
\nCette page vous permet de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les param\u00e9trer.<\/p>\nQu\u2019est-ce qu\u2019un cookie ?<\/h3>\n
\n
\nLe terme de cookies est \u00e0 prendre au sens large et couvre l’ensemble des traceurs d\u00e9pos\u00e9s et \/ ou lus, par exemple, lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier \u00e9lectronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile.
\n
\nCertains cookies sont indispensables \u00e0 l\u2019utilisation d\u2019un site, d\u2019autres permettent de cr\u00e9er des statistiques de consultation, d\u2019optimiser le site et de personnaliser les contenus affich\u00e9s.
\n
\nUn cookie ne permet pas d\u2019identifier personnellement l\u2019utilisateur, en revanche il enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de votre ordinateur sur le site, comme les pages que vous avez consult\u00e9es, quel jour et \u00e0 quelle heure.<\/p>\nPar qui sont d\u00e9pos\u00e9s les cookies ?<\/h3>\n
\n
\nLes cookies d\u00e9pos\u00e9s par Champagne Vessier nous permettent essentiellement d\u2019assurer le fonctionnement technique du Site et d\u2019\u00e9tablir des statistiques de fr\u00e9quentation.
\n
\nLes cookies d\u00e9pos\u00e9s par des tiers sont essentiellement li\u00e9s au fonctionnement du Site.
\n
\nSeul l\u2019\u00e9metteur d\u2019un cookie a la possibilit\u00e9 de lire les informations qui y sont contenues.
\n
\nNous vous informons ci-dessous de l\u2019objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ces cookies.<\/p>\nComment et pourquoi nous utilisons des cookies ?<\/h3>\n
\n
\n1. Les cookies n\u00e9cessaires au fonctionnement technique du Site<\/strong>
\n
\nIl s\u2019agit des cookies indispensables \u00e0 la navigation sur le Site, qui vous permettent d\u2019utiliser les principales fonctionnalit\u00e9s.
\n
\nSans ces cookies vous ne pourrez utiliser normalement le site, nous vous d\u00e9conseillons de les supprimer.
\n
\nCes cookies sont exclusivement d\u00e9pos\u00e9s par Champagne Vessier.<\/p>\n
\nprincipaux cookies<\/span><\/p>\n
\n
\nIl s\u2019agit de cookies qui nous permettent de conna\u00eetre l\u2019utilisation et les performances de notre site, d\u2019\u00e9tablir des statistiques, des volumes de fr\u00e9quentation et d\u2019utilisation des divers \u00e9l\u00e9ments de notre site (contenus visit\u00e9s, parcours) nous permettant d\u2019am\u00e9liorer l\u2019int\u00e9r\u00eat et l\u2019ergonomie de nos services.
\n
\nVous disposez de diff\u00e9rents moyens pour g\u00e9rer vos cookies.
\n
\nVous pouvez \u00e0 tout moment choisir de d\u00e9sactiver ces cookies. Vous pouvez les accepter ou les refuser au cas par cas ou bien les refuser syst\u00e9matiquement une fois pour toutes.
\n
\ng\u00e9rer vos cookies<\/span><\/p>\n
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\n
\n2. Gr\u00e2ce \u00e0 un outil d\u2019opt-out pour les cookies permettant d\u2019\u00e9tablir les statistiques de fr\u00e9quentation
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\nDes outils existent pour de nombreux navigateurs afin de d\u00e9sactiver les cookies d\u00e9pos\u00e9s.<\/p>\n
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